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Marques déposées par CARINE FRANCART
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AH ARTHUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AH ARTHUS
CARINE FRANCART

Numéro de dépôt :
4365863
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
AH ARTHUS de CARINE FRANCART

Présentation de la marque AH ARTHUS

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par CARINE FRANCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AH ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est CARINE FRANCART domicilié(e) 30 RUE DAUPHINE - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent SLAVIERO domicilié(e) 30 Rue Dauphine - 75006 - Paris - France.

La marque AH ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AH ARTHUS arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

CARINE FRANCART a également déposé les autres marques suivantes : Butler – Maison gourmande


CARINE FRANCART - 30 RUE DAUPHINE - 75006 - Paris - France


Laurent SLAVIERO - 30 Rue Dauphine - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.